Mentions légales

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1. Éditeur du site

Le site Jean-Mahmoud Sportwear est édité par :

• Raison sociale / nom : [À COMPLÉTER]
• Forme juridique : [À COMPLÉTER — ex. SAS, micro-entreprise]
• Capital social : [À COMPLÉTER — le cas échéant]
• Siège social : [À COMPLÉTER — adresse complète]
• Immatriculation (RCS / SIREN / SIRET) : [À COMPLÉTER]
• Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER — le cas échéant]
• Adresse e-mail : [À COMPLÉTER]
• Téléphone : [À COMPLÉTER — le cas échéant]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est [À COMPLÉTER — nom du responsable], en sa qualité de [À COMPLÉTER — fonction].

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :

• Nom de l'hébergeur : [À COMPLÉTER]
• Adresse : [À COMPLÉTER]
• Téléphone : [À COMPLÉTER]

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, visuels, logo « Jean-Mahmoud », charte graphique, photographies de produits, illustrations, code source) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur.

La marque « Jean-Mahmoud Sportwear » ainsi que son logo sont la propriété de l'éditeur. Toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon.

5. Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou d'une indisponibilité des informations et services. Les liens hypertextes présents sur le site renvoyant vers d'autres sites n'engagent pas la responsabilité de l'éditeur quant à leur contenu.

6. Données personnelles et cookies

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité. L'usage des cookies et stockages locaux est détaillé dans notre politique de cookies.

7. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. Médiateur désigné : [À COMPLÉTER — nom et site du médiateur]. La plateforme européenne de Règlement en Ligne des Litiges est accessible à l'adresse : https://ec.europa.eu/consumers/odr.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.